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Avis de confidentialité de Modern Health

Date d’entrée en vigueur : 30 juin 2021.

Dernière mise à jour : 7 février 2022

Modern Life Inc. et ses entités affiliées (« Modern Health », « nous », « notre », « nos ») respectent votre vie privée.  Le présent Avis de confidentialité décrit les types d’informations que nous collectons sur les utilisateurs (« l’utilisateur », « vous », « votre », « vos ») de nos produits et services, y compris, mais sans s’y limiter, votre utilisation du site www.modernhealth.com, de tout autre site Web Modern Health ou de toute application mobile que Modern Health met à votre disposition ou autres composants reliés à cet Avis de confidentialité (les « Services »), la manière dont nous utilisons les informations, et avec qui nous les partageons.  Nous vous informons également sur les droits que vous êtes susceptible d’avoir et vous expliquons comment nous contacter au sujet de nos pratiques de confidentialité. 

En accédant au Service ou en utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté notre collecte, stockage, utilisation et divulgation de vos informations à caractère personnel décrits dans le présent Avis de confidentialité et nos Conditions d’utilisation.  Pour obtenir plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos Données à caractère personnel, veuillez utiliser les liens ci-dessous qui vous dirigeront vers la section indiquée :

  1. Quand s’applique cet Avis de confidentialité
  2. Types de Données à caractère personnel que nous recueillons.
  3. Comment nous utilisons les Données à caractère personnel
  4. Comment nous partageons les Données à caractère personnel
  5. Transferts internationaux de données
  6. Comment nous protégeons les Données
  7. Rétention de Données à caractère personnel
  8. Mineurs
  9. Base juridique du traitement
  10. Droits de la personne concernée
  11. Mises à jour de notre Avis de confidentialité
  12. Comment nous contacter
  13. Consommateurs de Californie

1. Quand s’applique cet Avis de confidentialité
Le présent Avis de confidentialité s'applique à vos « Données à caractère personnel », qui comprennent les informations permettant de vous identifier et que nous recueillons ou qui proviennent de vos interactions avec nos Services. Les exemples de Données à caractère personnel peuvent inclure votre nom, votre adresse ou un identifiant en ligne qui pourrait vous identifier (notamment une adresse IP).  Selon l'endroit où vous vivez, les Données à caractère personnel peuvent avoir une définition différente selon les lois locales sur la protection de la vie privée en vigueur dans votre région. Cette politique de confidentialité s'applique à tous les types de Données à caractère personnel telles que définies par les lois locales sur la confidentialité applicables. 

Le présent Avis de confidentialité ne s'applique pas à ce qui suit :

  • Les données médicales et thérapeutiques recueillies par notre réseau de coachs certifiés et de thérapeutes agréés (les « Prestataires ») au cours de séances de coaching ou de thérapie. Étant donné que ces informations sont considérées comme des données médicales protégées (les « DMP ») et qu'elles sont régies par la loi sur la portabilité et la responsabilité de l'assurance maladie (« HIPAA »), l'Avis de pratiques de confidentialité (« APC ») s'appliquera dans ce cas et décrira la façon dont les DMP sont utilisées et divulguées ainsi que les droits qui leurs sont associés. 
  • Les sites web ou services de tiers qui peuvent être liés à notre Service. Toute information que vous communiquez à ces sites Web tiers est contrôlée par lesdits tiers et est soumise à leur politique de confidentialité. Nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité avant de leur divulguer des informations vous concernant.
  • Certains composants ou offres peuvent avoir leur propre Avis de confidentialité, et dans ce cas, ces avis de confidentialité s'appliquent.  

2. Catégories de Données à caractère personnel que nous recueillons
Nous recueillons et générons différents types de Données à caractère personnel en fonction de la manière dont vous utilisez nos Services ou interagissez avec eux. Les catégories et les sources de Données à caractère personnel que nous recueillons et générons à votre sujet peuvent inclure : 

  • Les données démographiques et coordonnées : les données démographiques et les coordonnées que vous nous confiez. Par exemple, nous pouvons recueillir des données telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse électronique et vos numéros de téléphone et de télécopie.
  • Les informations sur les comptes en ligne ou autres : le nom d'utilisateur ou l’adresse électronique et le mot de passe correspondant, des questions de sécurité et autres informations nécessaires pour permettre l'accès à certains composants de nos Services qui nécessitent un enregistrement et/ou des données d'identification.
  • La création d’un compte et intégration : lorsque vous créez un compte d’utilisateur, nous recueillons des données à des fins d’enregistrement et d’intégration pour utiliser nos produits et Services, telles que votre nom, votre société, votre date de naissance, vos coordonnées (numéro de téléphone, adresse e-mail), votre emplacement, votre mot de passe préféré et votre langue principale. 
  • Les formulaires Web et demandes : les données que vous nous soumettez par l’intermédiaire de formulaires en ligne ou interactifs disponibles au sein de nos Services. Par exemple, vous pouvez prendre contact avec nous, nous faire part de vos commentaires, demander des informations supplémentaires sur un produit ou un service, vous inscrire à une lettre d'information ou à un autre type de bulletin d'information, ou nous contacter pour nous signaler une question ou un problème.
  • Les sites web : des données telles que votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour accéder à certaines sections de nos sites web ou de nos Services, des identifiants uniques, des informations sur les préférences (telles que les préférences marketing), le type de navigateur, le fournisseur d'accès à Internet (FAI), les pages de renvoi/de sortie, les fichiers consultés sur notre site, le système d'exploitation, l'horodatage, les données de parcours et d'autres éléments d'information. Ceci est décrit plus en détail dans la rubrique intitulée « Technologies de suivi » ci-dessous.
  • Les applications mobiles : certains de nos Services sont disponibles sous forme d'applications mobiles ou de sites mobiles que vous pouvez utiliser sur votre appareil mobile. Si vous utilisez un appareil mobile pour accéder à nos Services et les utiliser, nous pouvons en outre recueillir les données propres aux appareils mobiles, notamment l'ID de votre appareil, le type d'appareil, le type de matériel, l'adresse de contrôle d'accès au support (« MAC »), la version de votre système d'exploitation mobile, la plate-forme utilisée pour accéder aux Services ou les télécharger, les données de localisation et les données d'utilisation concernant votre appareil et votre utilisation des Services. Veuillez noter que tous nos Services mobiles ne renvoient pas au présent Avis de confidentialité ; veillez donc à lire l'avis de confidentialité applicable avant d'utiliser les Services mobiles.
  • Les données sur les dispositifs : nous pouvons collecter des informations sur les dispositifs, telles que les adresses du protocole Internet (Internet Protocol, « IP »), les données de connexion, les messages d’erreur, le type d'appareil, le modèle de l’appareil, le système d'exploitation, l’identifiant unique de l’appareil et les informations sur le réseau mobile. Par exemple, nous collectons votre adresses IP lorsque vous vous connectez au Service dans le cadre de nos fonctionnalités de connexion et de sécurité. Si vous utilisez un appareil mobile pour accéder à nos Services et les utiliser, nous pouvons également recueillir des données spécifiques aux appareils mobiles. Nous pouvons également associer les données que nous recueillons à partir de vos différents appareils, ce qui nous aide à fournir des Services cohérents sur vos appareils.
  • Les données relatives au journal : les détails de l'utilisation de nos Services, y compris l'adresse (ou URL) que vous avez utiliser pour y accéder, les pages ou les fonctions que vous visitez ou utilisez, le navigateur que vous utilisez, les termes de recherche que vous saisissez et les éléments sur lesquels vous cliquez. Nous pouvons également créer des statistiques d'utilisation et surveiller le trafic résultant de votre utilisation ou interaction avec nos Services.
  • Les adresses de protocole Internet (IP) : les adresses de protocole Internet (IP) sont des identifiants uniques attribués automatiquement à chaque ordinateur lorsqu'il se connecte à Internet.  Nous recueillons généralement des données sur les adresses IP des visiteurs qui utilisent ou interagissent avec les services et nous les enregistrons à des fins de gestion du système. Dans certains cas, tels que mentionnés ci-dessous, nous pouvons également utiliser les adresses IP pour vous proposer des publicités sur des sites web tiers concernant nos Services qui peuvent vous intéresser en fonction de votre utilisation ou de votre interaction avec les Services si vous avez accepté certains types de cookies. Vous pouvez toujours ajuster vos paramètres de cookies ou les paramètres de votre navigateur individuel.
  • Les données de localisation : vos données de localisation peuvent être recueillies de différentes manières selon votre façon dont vous utilisez ou interagissez avec nos Services. Par exemple, les données de localisation peuvent être dérivées de votre adresse IP, des données de localisation associées à votre utilisation d'un appareil, de votre sélection de pays ou de lieu, ou d'autres composants et contenus de nos Services basés sur la localisation.
  • Les données médicales : si vous utilisez certains types de nos Services, nous sommes susceptibles de recueillir des données sur votre santé, ainsi que sur votre traitement médical, pouvant être considérées comme des Données à caractère personnel sensibles en fonction de votre lieu de résidence (et des lois et politiques de confidentialité supplémentaires peuvent s'appliquer). 
  • Les données sur l’état d’avancement : nous pouvons également recueillir des données sur votre état d’avancement dans le cadre de l’utilisation du Service, mais uniquement si vous choisissez de nous les divulguer. Les données sur l’avancement peuvent être utilisées pour personnaliser vos Services. Ces données peuvent inclure les réponses à des quiz sur le bien-être, des enquêtes ou d'autres tâches. 
  • Les interactions professionnelles : les données provenant de vos demandes, communications et relations d'affaires avec vous ou avec l'entreprise/organisation pour laquelle vous travaillez ou à laquelle vous êtes associé. Il peut s'agir de l’intitulé de de votre poste, de vos coordonnées professionnelles (téléphone, courriel, télécopie et adresse), d'informations sur les produits ou services pour lesquels vous avez manifesté de l'intérêt ou que vous avez achetés auprès de nous, ou que nous avons achetés auprès de vous ou de votre entreprise/organisation, ainsi que d'autres données nécessaires pour vérifier votre capacité à faire des affaires avec nous. 
  • Les données financières et de paiement : dans certains cas, nous sommes susceptibles de recueillir des données sur les paiements. Si une carte de crédit est utilisée pour effectuer un achat, nous pouvons recueillir les données nécessaires au traitement de la transaction par carte de crédit, telles que le type, le numéro et la date d'expiration de la carte de crédit. Modern Health soumettra des transactions standard aux plans de santé pour les Services et recueillera les paiements des membres hospitalisés. Modern Health facturera également les clients employeurs pour qu'ils offrent les Services de Modern Health à leurs employés.  
  • Les réseaux sociaux : nos Services peuvent être liés à nos pages ou comptes sur des réseaux de réseaux sociaux tiers (les « Réseaux sociaux »), mais nos Services n'utilisent pas de modules de réseaux sociaux. Si vous choisissez d'interagir avec nous sur les Réseaux sociaux, nous pouvons recueillir les informations que vous publiez ou soumettez. Veuillez noter que ces informations sont également régies par les politiques de confidentialité des entreprises respectives offrant le service de Réseaux sociaux.  
  • Les forums et blog : certains Services peuvent être liés à des blogs ou des forums (les « forums ») qui peuvent ou non être détenus ou exploités par Modern Health. Si vous choisissez de participer à des forums, nous pouvons recueillir les données que vous soumettez sur ces forums. Notez que ces données peuvent également être régies par les politiques de confidentialité des entreprises respectives qui proposent les forums. 
  • Les enregistrement vidéo et les photographies : si vous choisissez d'utiliser certaines parties de nos Services qui impliquent une vidéo et/ou une photographie, nous recueillerons ces Données à caractère personnel auprès de vous afin de vous fournir les services que vous avez demandés. 
  • L'utilisation des Services : Lorsque vous utilisez les Services, nous collectons d’autres informations que vous nous fournissez, telles que vos préférences liées à nos Fournisseurs, votre niveau d’engagement à l’égard de divers types de Services, votre disponibilité pour trouver des Fournisseurs qui vous conviennent, vos préférences en matière de communication (par exemple, la langue, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail), des informations en lien avec les Fournisseurs qui vous conviennent, des informations en lien avec votre participation à nos séances de groupe/webinaires (Circles) et des informations sur les rendez-vous avec les Fournisseurs et vos visites chez les Fournisseurs, telles que la date de la séance, l’heure, le statut et la participation. 
  • Les informations sur les personnes à charge : nous pouvons également collecter des informations sur les personnes à charge que vous avez invité à utiliser le Service, telles que leurs noms, dates de naissance, langues principales, adresses e-mail, l’emplacement de vos personnes à charge, votre relation vis-à-vis des personnes à charge, les types de soutien demandés pour vos personnes à charge, et la manière dont vous souhaitez que nous communiquions avec vous à propos de ces personnes à charge. 
  • L'assistance client, la recherche sur les produits et les commentaires : lorsque vous nous contactez afin par exemple, d’obtenir un appui, nous faire part de vos impressions sur le Service et nos Fournisseurs, ou participer à des enquêtes de satisfaction facultatives ou des recherches sur les produits (y compris les essais auprès des utilisateurs), nous pouvons également collecter les informations que vous choisissez de partager.

Types d'utilisateurs

En fonction du type d'utilisateur que vous êtes et des composants de nos Services que vous utilisez, nous pouvons également recueillir d'autres types de Données à caractère personnel telles que :  

  • Les utilisateurs des Services en ligne : la façon dont vous utilisez nos Services en ligne et interagissez avec eux, notamment la date de votre dernière connexion, le type de contenu que vous avez affiché ou auquel vous avez accédé, les pages que vous avez consultées, les fonctionnalités que vous avez utilisées, votre type de navigateur et d’appareil, les rapports d’erreurs, et les liens sur lesquels vous cliquez pour quitter le Service ou interagir avec celui-ci. 
  • Les membres : pour nous permettre de personnaliser votre expérience, vous proposer des options de soins et concevoir de nouveaux produits et Services, nous collectons également vos réponses à notre évaluation du bien-être et des informations sur les domaines qui vous intéressent le plus.
  • Les Prestataires : des données sur les licences et les spécialités, des informations sur les paiements et les types d'interactions que vous avez avec les membres. 
  • Les clients : les données concernant le plan médical, informations sur les paiements et employés éligibles.  
  • Les candidats ou employés potentiels : les données relatives à votre emploi potentiel chez nous, y compris, mais sans s'y limiter, les antécédents professionnels, la formation, le contenu de votre CV, les références. Si vous devenez par la suite un employé de Modern Health, vous recevrez un avis de confidentialité distinct décrivant la manière dont les données relatives à votre emploi seront traitées. 

Données à caractère personnel obtenues auprès de tiers
Nous pouvons également obtenir des Données à caractère personnel vous concernant auprès d’autres tiers, lorsque la loi en vigueur l’autorise. Par exemple, nous pouvons recevoir des Données à caractère personnel vous concernant de la part de nos clients (qui peuvent être votre employeur) pour nous permettre de valider votre éligibilité à l'utilisation du Service. Ces informations peuvent inclure votre : nom, adresse e-mail ou professionnelle, code postal, date de naissance, genre, race/ethnicité, identifiant (ID) ou code employé (le cas échéant), les dates de début et de fin de votre emploi, votre département, titre, code d’emploi (le cas échéant), le lieu où votre bureau est situé, des informations sur votre performance, des données relatives à votre santé, ou des informations dans le cadre d’enquêtes sur votre niveau de satisfaction professionnelle et sur des sujets connexes. Nous pouvons également recevoir des Données à caractère personnel vous concernant auprès de Prestataires afin de trouver un Prestataire qui vous conviendrait mieux ou de faciliter la continuité de vos soins. Nous pouvons combiner les données obtenues à partir de votre utilisation des Services avec des données obtenues auprès de ces tiers afin de vous fournir des Services plus personnalisés. 

Cookies et technologies de suivi :
Nos Services peuvent intégrer des technologies de suivi pour vous fournir certaines fonctionnalités, qui recueillent ou génèrent des Données à caractère personnel vous concernant lorsque vous interagissez avec nous. 

  • Les cookies : un cookie est un petit fichier que certaines de nos pages Web placent sur votre disque dur. Les objets stockés localement sur HTML5 peuvent stocker des quantités plus importantes d’informations sur votre navigateur. Lorsque vous accédez au Service, soit par le biais de nos applications mobiles ou du site Web, certaines informations (y compris les informations sur l’ordinateur et la connexion, l’utilisation de l’application mobile, le type et la version de navigateur, les informations sur le système d’exploitation et la plateforme, et l’heure d’accès au Service) sont automatiquement collectées. Nous, ou les tiers avec lesquels nous traitons, pouvons utiliser des cookies pour nous aider à analyser le flux d’activités sur notre page Web, personnaliser le Service, le contenu et la publicité, mesurer l’efficacité promotionnelle, et promouvoir la confiance et la sécurité. Ces données sont recueillies à chaque fois que vous accédez aux Services et sont utilisées aux fins décrites dans le présent Avis de confidentialité. 
  • Les balises : Éléments de code, ou balises, qui recueillent des données sur les utilisateurs. Par exemple, les balises sont utilisées sur nos sites web pour mieux comprendre les schémas et tendances d'utilisation en ligne. Nous pouvons également utiliser des balises dans nos e-mails ou nos bulletins d'information pour compter le nombre de lectures de ces messages.
  • Les widgets : petits composants intégrés à nos Services qui vous permettent d'utiliser certaines fonctionnalités. 
  • Google Analytics : Google Analytics utilise des témoins pour recueillir des données telles que l'heure de la visite, les pages Web visitées, le temps passé sur chaque page Web de Modern Health, l'adresse IP, l'URL et le type de système d'exploitation. Pour en savoir plus sur la manière dont Google Analytics collecte et traite les Données à caractère personnel, veuillez consulter le site www.google.com/policies/privacy/partners. Pour désactiver la mise à disposition de votre activité à Google Analytics, vous pouvez télécharger le module complémentaire de ésactivation de Google Analytics.
  • Les balises Web : les balises web sont des images électroniques placées dans le code d'une page web, d'une application ou d'un email qui nous permettent de surveiller des éléments tels que l'activité des utilisateurs et l’affluence sur le site. Des balises Web peuvent être utilisées pour suivre les schémas de trafic des utilisateurs d’une page à une autre afin de maximiser le flux de trafic Web. 
  • La publicité : nous pouvons faire appel à des prestataires de services tiers qui utilisent des technologies de suivi pour vous proposer des publicités susceptibles de vous intéresser. Certaines de ces publicités peuvent être personnalisées, ce qui signifie que les publicités sont destinées à être pertinentes pour vous en fonction de ce que nous, ou les prestataires de services tiers, savons de vous. 

Vos paramètres et préférences :

Vous pouvez limiter les données recueillies par les cookies et autres technologies à partir de votre dispositif en changeant les paramètres de votre navigateur pour recevoir une notification lorsqu’un cookie est installé ou mis à jour ou pour bloquer entièrement les cookies. Certains navigateurs vous permettent également de contrôler les objets stockés localement en adaptant à cet effet les paramètres. Vous pouvez trouver plus d’informations sur la manière de le faire sur le site www.allaboutcookies.org/manage-cookies ou dans la rubrique « Aide » de votre navigateur. Si vous choisissez de bloquer les cookies, votre utilisation du Service peut en être affectée. 

Si vous souhaitez vous renseigner davantage à ce sujet et connaître vos choix pour que ces sociétés n’utilisent pas ces informations, veuillez consulter le site Web de la Digital Advertising Alliance : https://www.aboutads.info/, ou le site Web de la Network Advertising Initiative http://networkadvertising.org/consumer/opt_out.asp.

3. Comment nous utilisons les Données à caractère personnel
Si vous vivez dans certaines juridictions (y compris, mais sans s'y limiter, l'Union européenne), nous ne pouvons pas traiter vos Données à caractère personnel à moins que vous ne nous donniez d'abord votre consentement pour le faire. En fonction des Services que vous utilisez et de la manière dont vous interagissez avec nous, nous pouvons utiliser vos Données à caractère personnel de la manière suivante :

  • pour administrer les Services ;
  • pour gérer les transactions commerciales ;
  • pour répondre à vos demandes et fournir des informations sur les Services ;
  • pour vous envoyer des données commerciales ;
  • pour vous envoyer des publicités susceptibles de vous intéresser ;
  • pour améliorer les Services et l'expérience des utilisateurs ;
  • si nous sommes impliqués dans une fusion, une acquisition ou la cession de nos actifs (ou une partie de ceux-ci), cela peut avoir un impact sur la manière dont nous traitons vos Données à caractère personnel. Dans un tel cas, nous nous conformerons à toutes les lois applicables et traiterons vos Données à caractère personnel en conséquence ; 
  • pour l’enregistrement et l’intégration vous permettant d’utiliser le Service et pour personnaliser davantage nos produits et services destinés à votre utilisation ;
  • pour fournir le Service, y compris communiquer avec vous concernant tout Service prévu ou disponible ou pour vous connecter à un Prestataire ;
  • pour maintenir, gérer et sécuriser votre accès au Service par l’intermédiaire de nos applications Web et mobiles ;
  • pour gérer les dossiers liés à votre compte ;
  • pour gérer notre relation et communiquer avec vous et avec nos clients à propos des nouvelles fonctionnalités et des nouveaux Services que nous sommes susceptibles de proposer ;
  • pour répondre aux demandes et résoudre les litiges ;
  • pour mener des recherches, telles que des études de cas et des recherches académiques ;
  • pour effectuer des analyses, des contrôles qualité, des processus de sécurité et des activités similaires, afin d’identifier et de développer d’éventuelles améliorations à apporter au Service ;
  • Pour regrouper les données relatives aux réclamations et analyser les résultats des Services ;
  • pour mesurer votre niveau de satisfaction à propos du Service de Modern Health par le biais d’enquêtes, de feedback et de notations ;
  • pour traiter vos paiements dans certaines circonstances ;
  • pour empêcher, détecter, et poursuivre en justice les activités illicites ou frauduleuses dans le cadre du Service ; et
  • autres utilisations requises par la loi, par exemple pour tenir des registres comptables, respecter les obligations de conservation applicables, aux fins des obligations de déclaration, pour répondre aux demandes légitimes des autorités publiques, pour enquêter sur des violations potentielles et pour protéger nos droits, nos biens, notre sécurité et ceux de nos utilisateurs ;
  • lorsque la loi l'autorise, nous pouvons également améliorer ou combiner les données vous concernant, y compris vos Données à caractère personnel, avec des données vous concernant que nous obtenons de tiers aux mêmes fins que celles décrites dans le présent Avis de confidentialité.

4. Comment nous partageons les Données à caractère personnel
Nous pouvons partager vos Données à caractère personnel avec les tiers suivants, et pour les raisons suivantes, conformément à la loi applicable :

  • Les affiliés et employés de Modern Health : à nos entités affiliées et à nos employés, afin de vous fournir les Services. 
  • Les prestataires de services : aux prestataires de services tiers que nous engageons pour nous aider à gérer et à vous fournir les Services. Ces tiers sont tenus de traiter vos Données à caractère personnel conformément aux exigences contractuelles et légales appropriées en matière de confidentialité et de sécurité. 
  • Les Prestataires : avec un ou plusieurs Prestataires avec lesquels vous reliés pour vous apporter un soutien thérapeutique ou un accompagnement ; 
  • Les liens vers/depuis un site web tiers : à titre de ressource pour nos utilisateurs, nous pouvons fournir des liens vers/depuis d'autres sites Web ou services non affiliés au sein de nos Services. Si vous choisissez de visiter ces sites ou services tiers, veuillez noter que toute information que vous leur soumettez n'est pas soumise au présent Avis de confidentialité. 
  • Les employeurs : si vous accédez au service par l’intermédiaire d’un employeur (par exemple, par authentification unique), il pourra recueillir les données relatives à votre activité, y compris celles concernant votre accès aux Services Modern Health et la date dudit accès. Modern Health n’exerce aucun contrôle sur les pratiques de collecte des informations adoptées par les employeurs ou autre prestataires de services, et vous devez consulter leurs politiques et procédures internes pour obtenir de plus amples informations sur leurs pratiques en matière de collecte des informations ; Nous ne partageons avec votre employeur que les informations autorisées par la loi.

5. Transferts internationaux de données
Modern Health est une société basée aux États-Unis et, par conséquent, nous pouvons transférer vos Données à caractère personnel en dehors du pays dans lequel vous résidez afin de vous fournir le Service. Nous pouvons également faire appel à des prestataires de services internationaux pour nous aider à vous fournir le Service. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois sur la protection des données que votre pays de résidence. Si nous transférons vos Données à caractère personnel, nous nous conformerons aux exigences légales applicables concernant l’offre de garanties appropriées pour le transfert de Données à caractère personnel (par exemple, les clauses contractuelles standard et accords de transfert de données) afin de protéger vos Données à caractère personnel conformément au présent Avis de confidentialité.

6. Comment nous protégeons les Données à caractère personnel
Moderne Health a adopté des mesures de protection techniques, physiques et organisationnelles pour garantir un niveau approprié de sécurité et de confidentialité de vos Données à caractère personnel, conformément à nos politiques et aux lois en vigueur. Cependant, aucun service ni aucune plateforme ne peuvent être sécurisés à 100 %, par ailleurs, toute communication non chiffrée que vous nous envoyez ne peut pas être entièrement protégée contre un accès non autorisé, et Modern Health ne saurait être tenue responsable de l’accès non autorisé à vos Données à caractère personnel lorsqu’elles sont envoyées à votre adresse e-mail personnelle, sur demande de votre part. Il vous incombe de préserver la sécurité de vos dispositifs et de vos comptes en ligne, y compris en veillant à ne pas partager votre mot de passe ou vos données de connexion liés au Service avec d’autres personnes.

Au sein de notre organisation, seuls les collaborateurs pour lesquels l’accès est nécessaire en raison de leur rôle, tâche ou fonction ont le droit d’accéder à vos Données à caractère personnel. 

Ne pas suivre (Do Not Track) : Le paramétrage de votre navigateur peut vous permettre de transmettre automatiquement un signal Do Not Track aux sites Web et autres Services en ligne que vous visitez. Nous ne changeons pas nos pratiques lorsque nous recevons un signal Do Not Track provenant du navigateur d’un visiteur. Pour en savoir plus sur le signal Do Not Track, veuillez consulter https://www.allaboutdnt.com.

7. Conservation des Données à caractère personnel
Les informations que nous collectons sont conservées sous une forme qui permet de vous identifier personnellement pendant aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, après quoi elles sont supprimées ou préservées sous une forme qui ne permet pas de vous identifier personnellement. Nous pouvons conserver les informations afin de nous conformer à nos obligations légales (par exemple, à des fins fiscales, comptables, ou de protection des données de santé). Si vous avez des questions sur les périodes de conservation applicables, veuillez nous contacter.

8. Mineurs

Les composants en ligne de nos Services ne sont pas destinés aux enfants de moins de treize (13) ans, et nous ne recueillons pas sciemment de Données à caractère personnel via les Services en ligne auprès d'enfants de moins de 13 ans. Certains services peuvent être fournis aux personnes de moins de treize ans, mais ils sont traités en dehors de nos Services en ligne (par exemple par téléphone) et les informations électroniques pour les enfants de moins de 13 ans ne sont donc pas disponibles. Si vous pensez que nous avons recueilli des Données à caractère personnel via un Service en ligne auprès d'un enfant de moins de 13 ans, veuillez nous contacter. 

Le Service n’est pas destiné à être utilisé par des mineurs âgés de moins de dix-huit (18) ans, sauf s’ils reçoivent l’autorisation de leurs parents ou leur tuteur légal, et nous ne recueillerons pas sciemment de données à caractère personnel directement auprès de ces mineurs et enfants ne bénéficiant pas de ladite autorisation. Si nous découvrons qu’une personne âgée de moins de 18 ans nous a fourni des Données à caractère personnel, nous les effacerons conformément au Children’s Online Privacy Protection Act (loi des États-Unis sur la protection en ligne des enfants).

9. Base juridique du traitement

Modern Health n'utilisera ou ne traitera vos Données à caractère personnel que si cette utilisation ou ce traitement est autorisé par les lois sur la confidentialité en vigueur dans votre juridiction. Ce qui est parfois qualifié de « base juridique » de l'utilisation de vos Données à caractère personnel. La base juridique sur laquelle nous pouvons nous appuyer pour traiter vos Données à caractère personnel peut inclure :

  • L’exécution d'un contrat : par exemple, pour exécuter nos obligations contractuelles envers vous en vertu d'un contrat de fourniture de biens ou de services.
  • Les obligations légales : par exemple, certains pays ont des exigences de transparence concernant les interactions avec les professionnels de la santé, ou des exigences pour fournir des données aux autorités en cas d'événements indésirables ou d'incidents médicaux liés à l'utilisation de nos Services.
  • les intérêts vitaux : par exemple, lorsque le traitement de vos Données à caractère personnel est dans votre intérêt vital ou nécessaire pour protéger votre vie. 
  • Le consentement : par exemple, si vous acceptez de recevoir des communications commerciales de notre part ou si vous nous donnez expressément votre consentement pour nous permettre de traiter vos Données à caractère personnel. Dans le cas où vous auriez donnez votre consentement, vous pouvez également le retirer, quand la loi applicable le permet, si vous nous contactez.  
  • Les intérêts légitimes : il peut notamment s'agir de la gestion, de l'exploitation, de la maintenance et de la sécurisation de nos sites Web, de nos systèmes de réseau et d'autres actifs, ainsi que de la fourniture de caractéristiques et de fonctionnalités dans les Services.

10. Droits des personnes concernées

Dans certaines circonstances, les lois locales sur la protection de la vie privée peuvent vous donner des droits en ce qui concerne vos Données à caractère personnel, comme décrit plus en détail ci-dessous. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant. 

Nous traiterons toute demande d'exercice de vos droits conformément à la loi applicable, mais veuillez noter que ces droits peuvent ne pas être absolus.  Nous pouvons refuser ou rejeter une demande conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée.  En outre, selon les circonstances et l'endroit où vous vous trouvez, il se peut que vous ne disposiez pas de tous les droits ci-dessous. 

Vos droits en ce qui concerne vos Données à caractère personnel peuvent inclure les suivants :

  • Retrait du consentement : si nous utilisons ou partageons vos Données à caractère personnel sur la base de votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. 
  • Accès : vous pouvez demander à accéder à vos Données à caractère personnel ou à en obtenir des copies. Vous pouvez également demander quels types de Données à caractère personnel nous possédons, les raisons pour lesquelles nous les traitons et qui a eu accès à vos Données à caractère personnel.
  • Rectification et suppression : vous pouvez nous demander de rectifier vos Données à caractère personnel si vous pensez qu'elles sont inexactes ou incomplètes. Vous pouvez également nous demander d'effacer ou de supprimer vos Données à caractère personnel dans certaines circonstances.
  • Restriction du traitement : vous pouvez nous demander de limiter le traitement de certaines Données à caractère personnel.
  • Portabilité des données : vous pouvez nous demander de vous fournir les Données à caractère personnel que nous avons obtenues auprès de vous, et vous pouvez nous demander de les fournir à une autre entité.
  • Objet : vous pouvez avoir le droit de vous opposer à notre traitement de vos Données à caractère personnel à certaines fins.
  • Déposer une plainte : si vous pensez que nous utilisons, divulguons ou traitons vos Données à caractère personnel d'une manière qui n'est pas conforme au droit applicable, vous pouvez déposer une plainte auprès de l'autorité de protection des données compétente de votre pays.

Comment contrôler vos préférences en matière de communications :

Vous pouvez mettre fin à la réception de communications promotionnelles par e-mail de notre part en cliquant sur le « Lien de désinscription » fourni dans lesdites communications. Vous pouvez également contrôler un certain nombre de notifications mobiles que vous recevez de notre part en paramétrant votre dispositif mobile et notre application mobile. Nous nous efforçons au mieux de traiter rapidement toutes les demandes de désinscription. Vous ne pouvez pas refuser de recevoir les communications relatives au service (par exemple, la vérification du compte, les communications sur les transactions, les changements/mises à jour apportés aux fonctionnalités du Service, les avis techniques et de sécurité).

11. Mises à jour de notre Avis de confidentialité

Le présent Avis de confidentialité peut périodiquement être mis à jour pour refléter les changements qui interviennent dans nos pratiques en matière d’informations. Si nous apportons des changements importants à notre Avis de confidentialité, nous vous préviendrons via le Service, ou par le biais d’autres canaux de communication, par exemple, en affichant un avis sur notre site Web, ou en vous envoyant un e-mail. Si nous utilisons vos Données à caractère personnel à d'autres fins non spécifiées dans le présent Avis de confidentialité, nous vous en informerons. Vous pouvez voir à quel moment le présent Avis de confidentialité a de nouveau été mis à jour en lisant la date de la « dernière mise à jour » qui figure en haut du présent Avis de confidentialité. Veillez à examiner attentivement les éventuels changements effectués. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cet Avis de confidentialité pour obtenir les dernières informations sur nos pratiques en matière de confidentialité.

12. Comment nous contacter

Si vous avez des questions sur le présent Avis de confidentialité, nos pratiques en matière de données, ou la manière dont Modern Health traite vos données ou si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez nous contacter par e-mail ou courrier postal à :

Modern Life Inc.
650 California Street, Floor 7, Office 07-128, San Francisco, CA 94108
Email : privacy@modernhealth.com

13. Avis relatif aux consommateurs de Californie
Dans la mesure où vous êtes un résident de Californie et que vos « Données à caractère personnel » sont soumises à la loi CCPA, la présente section s'applique à notre collecte et à notre utilisation des Données à caractère personnel, comme l'exige la loi californienne de 2018 sur la protection de la vie privée des consommateurs et ses règlements d'application (la loi « CCPA »). Lorsque nous utilisons le terme « Données à caractère personnel » dans le contexte de la loi CCPA, nous entendons les données qui identifient, concernent, décrivent, peuvent être associées ou pourraient raisonnablement être liées, directement ou indirectement, à un consommateur ou un ménage californien particulier. 

Dans le présent Avis de confidentialité, nous indiquons de manière détaillée les types de données à caractère personnel que nous recueillons auprès et à propos des utilisateurs. En vertu de la loi CCPA, nous sommes également tenus de vous fournir les « catégories » de Données à caractère personnel que nous avons recueillies et divulguées au cours des douze (12) derniers mois à des fins commerciales : 

  • Identificateurs.
    Un nom réel, un pseudonyme, une adresse postale, un identifiant personnel unique, un identifiant en ligne, une adresse de protocole Internet, une adresse électronique, un nom de compte, un numéro de sécurité sociale, un numéro de permis de conduire, un numéro de passeport ou d'autres identifiants similaires.
  • Les catégories de Données à caractère personnel énumérées dans la loi californienne sur les Dossiers des clients (Cal. Civ. Code § 1798.80(e)).
    Un nom, une signature, un numéro de sécurité sociale, des caractéristiques ou une description physiques, une adresse, un numéro de téléphone, un numéro de passeport, un numéro de permis de conduire ou de carte d'identité nationale, un numéro de police d'assurance, un niveau d'éducation, un emploi, des antécédents professionnels, un numéro de compte bancaire, un numéro de carte de crédit, un numéro de carte de débit ou toute autre information financière, médicale ou d'assurance maladie. Certaines Données à caractère personnel incluses dans cette catégorie peuvent recouper d'autres catégories.
  • Caractéristiques de classification protégées par la loi californienne ou fédérale.
    L'âge (40 ans ou plus), la race, la couleur, les ancètres, l'origine nationale, la citoyenneté, la religion ou la croyance, l'état civil, la condition médicale, le handicap physique ou mental, le sexe (y compris le genre, l'identité de genre, l'expression de genre, la grossesse ou l'accouchement et les conditions médicales qui y sont liées), l'orientation sexuelle, le statut d'ancien combattant ou de militaire, les informations génétiques (y compris les informations génétiques familiales).
  • Informations commerciales.
    Registres des biens personnels, des produits ou des services achetés, obtenus ou envisagés, ou autres historiques ou tendances d'achat ou de consommation.
  • Informations biométriques.
    Caractéristiques génétiques, physiologiques, comportementales et biologiques, ou schémas d'activité utilisés pour extraire une tendance ou tout autre identifiant ou information d'identification, tels que les empreintes digitales, les empreintes faciales et vocales, les scans de l'iris ou de la rétine, les schémas de frappe, de démarche ou autres schémas physiques, et les données sur le sommeil, la santé ou l'exercice.
  • Internet ou autre activité réseau similaire.
    Historique de navigation, historique de recherche, informations sur l'interaction d'un consommateur avec un site Web, une application ou une publicité.
  • Données de localisation.
    Emplacements et mouvements physiques.
  • Données sensorielles.
    Informations sonores, électroniques, visuelles, thermiques, olfactives ou similaires.
  • Informations professionnelles ou relatives à l'emploi.
    Les antécédents professionnels ou les évaluations de performance actuelles ou passées.
  • Déductions à partir d'autres Données à caractère personnel.
    Profil reflétant les préférences, les caractéristiques, les tendances psychologiques, les prédispositions, le comportement, l’attitude, l'intelligence, les capacités et les aptitudes d'une personne.
  • Informations rendues anonymes sur les patients
    Les informations sur les patients qui ont été rendues anonymes conformément à 45 C.F.R. § 164.514(b)(1) ou (2).

Nous obtenons les catégories de Données à caractère personnel énumérées ci-dessus à partir des sources suivantes (en plus de celles obtenues directement auprès des utilisateurs), comme indiqué dans le présent Avis de confidentialité :

  • Types d'utilisateurs 
  • Données à caractère personnel obtenues auprès de tiers

Nous divulguons les catégories de Données à caractère personnel énumérées ci-dessus aux catégories suivantes de tiers, comme décrit dans la section Comment nous partageons les Données à caractère personnel.  Nous recueillons et divulguons les catégories de Données à caractère personnel énumérées ci-dessus à des fins commerciales, comme décrit dans la section Comment nous utilisons les Données à caractère personnel.
 

Vente de Données à caractère personnel. 

Au cours des douze (12) derniers mois, nous n'avons pas, à notre connaissance, vendu des Données à caractère personnel de consommateurs de Californie, ni vendu des Données à caractère personnel de consommateurs de Californie âgés de moins de seize (16) ans. La loi CCPA définit la « vente » comme suit : la cession, la location, la divulgation, la diffusion, la mise à disposition, le transfert ou toute autre forme de communication orale, écrite, électronique ou autre des Données à caractère personnel d'un consommateur à une autre entreprise ou à un tiers moyennant une contrepartie pécuniaire ou en nature. 

Si nous vendons vos Données à caractère personnel, nous vous en informerons, et si vous nous soumettez une demande vérifiable de consommateur en utilisant les coordonnées de la rubrique 12 ci-dessus, nous vous divulguerons une liste contenant les catégories de Données à caractère personnel que nous avons vendues conformément aux exigences de la loi CCPA. 

Droits à la vie privée en Californie 

Les résidents de Californie peuvent exercer certains droits à la vie privée prévus par la loi CCPA en ce qui concerne leurs Données à caractère personnel :

  • Avis : le droit d'être informé des catégories de Données à caractère personnel qui seront recueillies avant ou au moment de la collecte et de l’objet pour lequel elles seront utilisées et partagées.
  • Droit de savoir/accès : vous avez le droit de demander que nous vous communiquions les Données à caractère personnel que nous recueillons, utilisons, divulguons et vendons à votre sujet, notamment : les catégories de Données à caractère personnel que nous avons recueillies à votre sujet au cours des 12 mois précédents ; les catégories de sources à partir desquelles les Données à caractère personnel sont recueillies ; le but commercial ou d'entreprise de la collecte ou de la vente des Données à caractère personnel ; les catégories de Données à caractère personnel, le cas échéant, que nous avons divulguées à des fins commerciales ou vendues à des tiers au cours des 12 mois précédents ; et les catégories de tiers auxquels les informations ont été divulguées ou vendues.
  • Portabilité des données : le droit de recevoir les Données à caractère personnel que vous nous avez précédemment confiées.
  • Droit de suppression : vous avez le droit de nous demander de supprimer les Données à caractère personnel que nous recueillons à votre sujet.
  • Droit de retrait : vous avez le droit de refuser la vente de vos Données à caractère personnel à des tiers. Actuellement, nous ne vendons pas vos Données à caractère personnel. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous.
  • Droit à la non-discrimination : vous avez le droit de ne pas subir de traitement discriminatoire de notre part si vous exercez l'un des droits qui vous sont conférés par la loi CCPA.


Comment exercer vos droits en Californie
Si vous êtes un résident de Californie et que vous souhaitez exercer l'un des droits mentionnés ci-dessus, veuillez nous contacter. Vous pouvez également désigner un mandataire autorisé pour exercer vos droits en votre nom. Pour cela, vous devez nous contacter. 

Bien que nous prenions des mesures pour garantir que les personnes chargées de recevoir votre demande et d'y répondre soient informées de vos droits et sachent comment vous aider à les exercer, lorsque vous nous contactez pour exercer vos droits, nous vous demandons de respecter les directives suivantes :

  • Dites-nous quel droit vous exercez : précisez le droit que vous souhaitez exercer et les Données à caractère personnel auxquelles votre demande se rapporte (si elles ne se rapportent pas à vous). Si vous agissez en tant que mandataire pour le compte d'un résident de Californie, veuillez l'indiquer clairement et préciser votre autorité pour agir en son nom.
  • Aidez-nous à vérifier votre identité : contactez-nous et fournissez-nous suffisamment d'informations pour vérifier votre identité.  Veuillez noter que si nous ne pouvons pas vérifier votre identité dans un premier temps, nous pouvons vous demander des informations supplémentaires pour achever le processus de vérification. Toute Donnée à caractère personnel que vous nous confiez dans le but de vérifier votre identité ne sera utilisée qu'à des fins de vérification. 
  • Orientez notre réponse : Indiquez-nous le mode de contact que vous préférez recevoir notre réponse. Vous pouvez demander à être contacté par exemple par e-mail, par courrier ou via votre compte (si vous en avez un chez nous).

Veuillez noter que vous n'êtes pas tenu de créer un compte chez nous pour faire une demande d'exercice de vos droits en vertu des présentes.

Comment nous répondons à vos demandes

Dans tous les cas, nous répondrons à votre demande dans un délai de dix (10) jours pour en confirmer la réception et vous fournir des informations sur la manière dont nous traiterons votre demande. Nous répondrons alors à votre demande sur le fond dans un délai de quarante-cinq (45) jours. Toutefois, lorsque cela s'avère raisonnablement nécessaire, nous pouvons prolonger notre délai de réponse de quarante-cinq (45) jours supplémentaires, à condition de vous en aviser préalablement.  Nous vous remettrons les informations par le mode de livraison de votre choix. Si les informations vous sont fournies par voie électronique, nous vous les remettrons dans un format portable et, dans la mesure où cela est techniquement possible, dans un format lisible par machine et facilement utilisable qui vous permettra de les transmettre librement et sans entrave. 

Veuillez noter que nous ne vous ferons pas payer votre demande, à condition que vous ne fassiez pas plus de deux (2) demandes par an. Si vous faites trois (3) demandes ou plus au cours d'une période de douze (12) mois, nous pouvons refuser d’y répondre si nous les jugeons infondées ou excessives (par exemple par leur nature répétitive), ou nous pouvons facturer des frais raisonnables tenant compte des coûts administratifs liés à la fourniture des informations, à la communication ou à la prise des mesures demandées. Si nous refusons de donner suite à la demande, nous vous en informerons et vous indiquerons la raison de notre refus.

Contacter le procureur général de Californie

La loi CCPA donne aux consommateurs de Californie le droit de déposer une plainte auprès du bureau du procureur général de Californie. Le bureau du procureur général peut être contacté à l'adresse https://oag.ca.gov/contact/consumer-complaint-against-business-or-company ou par téléphone au numéro suivant : (916) 210-6276.  Nous vous encourageons toutefois à nous contacter en premier lieu, afin que nous puissions vous aider à résoudre vos éventuelles plaintes.