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Modern Health Avis de Confidentialité

Date d’entrée en vigueur :  9 février 2021.

La société Modern Life Inc. et ses sociétés affiliées (« Modern Health », « nous », « notre » et « nos ») respecte votre vie privée.  Le présent Avis de confidentialité décrit les types de renseignements que nous recueillons au sujet des utilisateurs (« vous », « votre », « vos ») de nos produits et services de santé mentale et de bien-être, s’agissant, notamment, de votre utilisation de www.modernhealth.com, de tout autre site Web de la Société et de toute application mobile mise à votre disposition par la Société (le « Service Modern Health » ou le « Service »), et précise la façon dont nous utilisons ces renseignements et avec qui nous les partageons.  Nous y décrivons également les droits que vous êtes susceptible d’avoir et la façon dont vous pouvez communiquer avec nous au sujet de nos pratiques en matière de confidentialité.

Le présent Avis de confidentialité ne fait pas référence aux renseignements médicaux ni aux données de traitement recueillies par les Prestataires pendant les séances d’encadrement ou thérapeutiques.

Le Service peut contenir des liens vers des sites Web ou des services de tiers dont nous pensons qu’ils pourraient vous intéresser. Tous les renseignements que vous fournissez à ces sites Web tiers sont contrôlés par lesdits tiers et subordonnés à leurs politiques de confidentialité. Nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité avant de leur fournir vos renseignements.

En accédant au Service ou en l’utilisant, vous signifiez que vous avez lu, compris et accepté que nous recueillions, stockions, utilisions et divulguions vos renseignements personnels comme décrits dans le présent Avis de confidentialité et dans nos Conditions d’utilisation. Tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans le présent Avis de confidentialité sont définis dans les Conditions d’utilisation.

Pour en savoir plus sur la façon dont nous traitons vos renseignements, veuillez utiliser les liens ci-dessous pour accéder à la section répertoriée :

1.
Renseignements que nous recueillons
Création d’un compte et intégration. Lorsque vous créez un compte d’utilisateur, nous recueillons des renseignements pour vous permettre de vous inscrire et d’utiliser nos produits et services, comme votre nom, votre société, votre date de naissance, vos coordonnées (numéro de téléphone, adresse courriel), votre emplacement, votre mot de passe préféré et votre langue principale.  Pour nous permettre de personnaliser votre expérience, de vous adresser des options de soins recommandés et de concevoir de nouveaux produits et services, nous recueillons également les réponses que vous avez fournies dans le cadre de notre évaluation du bien-être ainsi que des renseignements sur vos principaux domaines d’intérêt.
Renseignements sur l’appareil Nous pouvons recueillir des renseignements sur l’appareil, comme les adresses de protocole Internet (« IP »), les données de connexion, les messages d’erreur, le type d’appareil et les identifiants propres à l’appareil. Par exemple, nous recueillons des adresses IP auprès de vous lorsque vous vous connectez au Service dans le cadre des fonctions de connexion et de sécurité.
Témoins et autres technologies :
Modern Health et ses prestataires de services peuvent recueillir des données sur votre utilisation du Service au moyen de témoins, de dispositifs de stockage Web HTML, de balises Web et de technologies similaires. Un témoin est un petit fichier placé sur votre disque dur par certaines de nos pages Web. Les objets HTML5 stockés localement peuvent conserver de plus grandes quantités de renseignements dans votre navigateur. Lorsque vous accédez au Service, que ce soit par le biais de nos applications mobiles ou de notre site Web, certains renseignements (notamment les renseignements relatifs à l’ordinateur et à la connexion, le type de navigateur et sa version, les caractéristiques du système d’exploitation et de la plateforme, et l’heure d’accès au Service) sont automatiquement recueillis. Les tiers avec lesquels nous travaillons ou nous-mêmes pouvons utiliser des témoins qui nous aident à analyser le flux de nos pages Web, à personnaliser le Service, notre contenu et notre publicité, à mesurer l’efficacité de nos promotions, et à renforcer la fiabilité et la sécurité.  Ces renseignements sont recueillis chaque fois que vous accédez au Service et ils sont utilisés aux fins décrites dans le présent Avis de confidentialité. Vous pouvez limiter les renseignements que les témoins recueillent sur votre appareil en modifiant les paramètres de votre navigateur afin d’être averti(e) lorsqu’un témoin est déposé ou mis à jour, ou si vous souhaitez complètement bloquer les témoins. Certains navigateurs vous permettent également de contrôler les objets stockés localement par le biais des paramètres de votre navigateur. Vous trouverez de plus amples renseignements sur la façon de procéder sur www.allaboutcookies.org/manage-cookies ou à la section « Aide » de votre navigateur. Si vous décidez de bloquer les témoins, (a) vous risquez de ne pas pouvoir utiliser le Service correctement (voire pas du tout) et (b) vous pourriez ne pas pouvoir utiliser ce site Web ou d’autres sites Web qui recourent aux témoins pour améliorer ou personnaliser votre expérience. Les balises Web peuvent être utilisées pour suivre les habitudes de navigation des utilisateurs d’une page à l’autre afin de maximiser le trafic sur le Web. Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements à ce sujet et savoir comment vous opposer à l’utilisation de ces renseignements par ces sociétés, veuillez consulter le site Web de la Digital Advertising Alliance, https://www.aboutads.info/ ou le site Web de la Network Advertising Initiative, http://networkadvertising.org/consumer/opt_out.asp.
En sus de ce qui précède, nous traitons également les renseignements lorsque la loi l’exige, par exemple pour tenir à jour nos registres comptables.

Nous pouvons regrouper et/ou dépersonnaliser les données que nous recueillons afin qu’elles ne puissent nous servir à identifier des personnes. Sous réserve des lois applicables, nous pouvons utiliser des données anonymisées et/ou agrégées à toutes fins utiles, notamment à des fins de recherche et de marketing, et nous pouvons également partager ces données avec des tiers, y compris des partenaires commerciaux, des clients et d’autres.

Au sein de notre organisation, seuls les membres du personnel dont le rôle, les tâches ou les fonctions nécessitent l’accès aux données auront accès à vos renseignements.

Si nous entendons utiliser les renseignements que vous fournissez à d’autres fins que celles décrites dans le présent Avis de confidentialité, nous vous informerons de l’objectif de l’utilisation desdits renseignements, décrirons plus avant le contexte si cela est nécessaire et vous demanderons votre consentement si la loi l’exige.
En outre, nous pouvons divulguer des renseignements à votre sujet (i) si la loi ou une procédure judiciaire l’exige ou nous le permet, par exemple en vertu de l’ordonnance d’un tribunal ou de la demande d’un organisme d’application de la loi, (ii) si nous estimons que leur divulgation est nécessaire ou appropriée pour prévenir des préjudices physiques, des pertes financières ou des dommages matériels; (iii) dans le cadre d’une enquête sur une activité frauduleuse ou illégale suspectée ou réelle, et (iv) si nous vendons ou transférons tout ou partie de nos activités ou de nos actifs (y compris en cas de réorganisation, dissolution ou liquidation, ou dans le cadre des négociations ou des vérifications entourant ce type de transactions).

Nous n’entendons pas partager vos renseignements avec votre employeur si ce n’est dans le cadre strict des motifs énumérés ci-dessus.
Nous sommes susceptibles de transférer les renseignements que nous recueillons à votre sujet à des destinataires situés en dehors du pays où les renseignements ont initialement été recueillis.  Il se peut que les pays de ces destinataires n’aient pas les mêmes lois en matière de protection des données que le pays dans lequel vous avez initialement fourni les renseignements.  Si nous transférons vos renseignements à des destinataires dans d’autres pays, nous nous conformerons aux exigences légales applicables concernant la mise en place de mesures de protection adaptées au transfert de renseignements personnels à des destinataires situés dans des pays pour lesquels la Commission européenne n’a pas rendu de décision d’adéquation.  Ces mesures de protection comprennent les clauses contractuelles types établies par la Commission européenne, qui peuvent être obtenues en communiquant avec nous comme indiqué à la section « Comment communiquer avec nous » du présent Avis de confidentialité.

Modern Health respecte les normes des boucliers de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis qui sont énoncées par le Département du Commerce américain concernant la collecte, l’utilisation et la conservation des renseignements personnels transférés de l’Union européenne, de la Suisse et du Royaume-Uni vers les États-Unis. Vous trouverez notre Avis concernant le bouclier de protection des données ici.  Nous prenons acte du fait que la Cour de justice de l’Union européenne a décrété, en juillet 2020, qu’une certification en vertu du Bouclier de protection des données UE-États-Unis ne pouvait plus servir d’autorisation permettant aux entités soumises au RGPD d’exporter des données personnelles vers des juridictions extérieures à l’Espace économique européen. Modern Health continuera à honorer son obligation de se conformer aux principes du Bouclier de protection des données en ce qui concerne les données qui ont été transférées conformément au cadre du Bouclier de protection des données de l’UE. Concernant lesdites données ou tout transfert effectué en vertu du Bouclier de protection des données Suisse-États-Unis, Modern Health a certifié au Département du Commerce son adhésion aux principes du Bouclier de protection des données. En cas de divergence entre les dispositions de la présente politique de confidentialité et les principes du Bouclier de protection des données, les principes du Bouclier de protection des données prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme du Bouclier de protection des données et pour consulter notre certification, veuillez consulter le site  https://www.privacyshield.gov/.
Modern Health a mis en place des mesures de protection techniques, physiques et organisationnelles pour assurer un niveau approprié de sécurité et de confidentialité de vos renseignements, conformément à ses politiques et aux lois applicables. Cependant, aucun service ni aucune plateforme en ligne ne sont sûrs à 100 %. En outre, toute communication non chiffrée que vous nous envoyez ne peut pas être entièrement protégée contre les accès non autorisés, et Modern Health ne saurait être responsable des éventuels accès non autorisés aux renseignements vous concernant lorsqu’ils sont envoyés à votre adresse courriel personnelle.  Il vous incombe de veiller à la sécurité de vos appareils et de vos comptes en ligne, par exemple en vous abstenant de communiquer à d’autres votre mot de passe ou vos données d'identification relatifs au Service.
Les renseignements que nous recueillons seront conservés sous une forme permettant de vous identifier aussi longtemps que nécessaire aux fins décrites ci-dessus, après quoi ils seront supprimés ou conservés sous une forme ne permettant pas votre identification. Nous sommes susceptibles de conserver des renseignements afin de respecter nos obligations légales (par exemple en matière de fiscalité, comptabilité ou protection des renseignements en matière de santé).
Comment contrôler vos préférences en matière de communication. Vous pouvez cesser de recevoir des communications promotionnelles par courriel en cliquant sur le « lien de désabonnement » figurant dans lesdites communications. Vous pouvez également contrôler certaines des notifications mobiles que vous recevez de notre part par le biais des paramètres de votre appareil mobile ou de notre application mobile. Nous nous efforçons de traiter rapidement toutes les demandes de désabonnement. Vous ne pouvez pas refuser les communications liées au service (par exemple, la vérification des comptes, les communications transactionnelles, les changements/mises à jour des fonctionnalités du Service, les avis techniques et de sécurité).

Modifier ou supprimer vos renseignements. Sous réserve des lois applicables, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos renseignements, de les modifier ou de les supprimer. Si vous avez des requêtes ou des questions concernant la consultation, l’examen, la modification ou la suppression de vos renseignements, vous pouvez communiquer directement avec nous à l’adresse : legal@modernhealth.com. Il se peut que nous ne soyons pas en mesure de supprimer vos renseignements dans toutes les circonstances.

Ne pas suivre. Les paramètres de votre navigateur peuvent vous permettre de transmettre automatiquement un signal « Do Not Track » (Ne pas suivre) aux sites Web et autres services en ligne que vous consultez. Nous ne modifions pas nos pratiques lorsque nous recevons un signal « Do Not Track » (Ne pas suivre)du navigateur d’un visiteur.  Pour en savoir plus sur le signal « Do Not Track » (Ne pas suivre), veuillez consulter le site  https://www.allaboutdnt.com.
Le Service n’est pas destiné aux personnes de moins de dix-huit (18) ans, sauf à ce qu’elles aient l’autorisation de leurs parents ou de leur tuteur légal, et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels directement auprès de mineurs ou d’enfants, sans cette autorisation. Si nous découvrons qu’une personne de moins de 18 ans nous a fourni des renseignements personnels, nous supprimerons lesdits renseignements personnels dans la mesure requise par la loi Children’s Online Privacy Protection Act.
En vertu du Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne et/ou de la Loi sur la protection des données du Royaume-Uni de 2018, nous sommes tenus de vous fournir certains renseignements supplémentaires sur la manière dont nous « traitons » les « données personnelles » selon la définition de ces termes dans les lois applicables.  La société Modern Life Inc. est considérée comme le « contrôleur des données » s’agissant des données personnelles recueillies auprès de vous conformément au présent Avis de confidentialité, ce qui signifie que nous sommes responsables de la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements recueillis par le biais du Service. Nous sommes également tenus de vous informer des motifs légaux qui sous-tendent notre utilisation ou notre divulgation de vos « données personnelles ».  Dans la mesure où ces lois s’appliquent, nos motifs légaux sont les suivants :
Nous pouvons également traiter certaines catégories de renseignements personnels sensibles liés à votre santé pour fournir, développer et améliorer le Service, et pour faciliter les prestations de nos Prestataires de service.  Par exemple, nous pouvons utiliser certains renseignements que nous recueillons pour vous adresser des recommandations en matière de soins et pour faciliter la prestation de services d’encadrement et de consultations thérapeutiques, par exemple s’agissant de vous associer à un prestataire adéquat, de gérer les demandes de recommandation, de planifier des séances, de mener des recherches et d’effectuer la facturation des séances avec nos Prestataires.

Les personnes résidant dans l’EEE et au Royaume-Uni ont certains droits légaux leur permettant d’obtenir la confirmation que nous détenons des données personnelles à leur sujet, d’accéder aux données personnelles que nous détenons à leur sujet (y compris, dans certains cas, sous une forme portable) et de demander leur correction, mise à jour, modification ou suppression dans des cas spécifiques. Ces personnes peuvent également s’opposer à notre utilisation ou divulgation de données personnelles, demander que le traitement desdites données soit restreint ou révoquer leur consentement audit traitement, sachant que ce type de démarches n’a généralement pas d’effet rétroactif. Elles n’affecteront pas non plus notre capacité à continuer à traiter les données de manière légale (par exemple, si vous refusez l’utilisation de votre numéro de téléphone à des fins de marketing direct, nous pourrons continuer à communiquer avec vous par téléphone au sujet de toute éventuelle utilisation frauduleuse de votre compte). Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Si vous êtes un résident de la Californie, la loi californienne exige que nous vous fournissions des renseignements supplémentaires sur la façon dont nous recueillons, utilisons et partageons vos « renseignements personnels » (tels que définis dans la loi California Consumer Privacy Act - « CCPA »).

Catégories de renseignements personnels que nous recueillons.  Le présent Avis de confidentialité énonce en détail les renseignements personnels spécifiques que nous recueillons auprès des utilisateurs et à leur sujet.  En vertu de la CCPA, nous sommes également tenus de vous informer des « catégories » de renseignements personnels que nous recueillons.  Les catégories de données que nous recueillons et partageons à des fins commerciales sont :les identifiants (p. ex., nom, adresse et adresse courriel); les renseignements d’ordre commercial (comme les données sur les séances ou la participation à des événements collectifs); les données financières (comme les renseignements nécessaires pour traiter les paiements); les activités sur Internet ou sur un autre réseau ou appareil (comme l’utilisation d’applications); les renseignements sur la géolocalisation; les données professionnelles ou liées à l’emploi; les données de classification protégées par la loi (telles que le sexe et la situation matrimoniale); les renseignements en matière d’assurance (dont l’assurance maladie), les renseignements médicaux et les autres renseignements permettant de vous identifier ou qui peuvent raisonnablement être associés à vous.

Façon dont nous utilisons et partageons ces catégories de renseignements personnels.  Nos prestataires de services et nous-mêmes pouvons utiliser et partager les catégories de renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous et à votre sujet conformément aux divers objectifs commerciaux exposés dans le présent Avis.  Pour en savoir plus, veuillez consulter la ou les sections pertinentes ci-dessus.

Vente de renseignements personnels.  La California Consumer Privacy Act (CCPA) stipule certaines obligations incombant aux sociétés qui « vendent » des renseignements personnels. Selon la définition du terme « vente » figurant dans la CCPA et les directives réglementaires en vigueur, nous estimons ne pas pratiquer ce type d’activité et nous ne pensons pas l’avoir fait au cours des douze derniers mois. Nous partageons bien certains renseignements comme indiqué à la rubrique Façon dont nous partageons les renseignements que nous recueillons et autorisons des tiers à recueillir certains renseignements sur votre activité, par exemple par le biais de témoins, comme cela est expliqué à la rubrique Témoins et autres technologies.

Si vous êtes un résident de la Californie, vous pourriez avoir certains droits. La loi californienne peut vous permettre de demander ce qui suit :
Vous pouvez avoir le droit de recevoir des renseignements sur les incitatifs financiers que nous vous offrons (le cas échéant). Vous avez également le droit d’être protégé(e) contre la discrimination (en vertu de la loi applicable) si vous exercez certains de vos droits. La loi applicable peut prévoir que les demandes susmentionnées ne s’appliquent pas à certains renseignements. Par exemple, nous avons besoin de certains types de renseignements pour être en mesure de vous fournir le Service et de respecter les lois applicables. Si vous nous demandez de supprimer certains renseignements, vous pourrez ne plus être en mesure d’accéder au Service ou de l’utiliser.

Les clients situés en Californie peuvent demander, une fois par an, que nous leur divulguions l’identité de tous les tiers avec qui nous avons partagé des renseignements personnels pour leur permettre de faire du marketing direct au cours de l’année civile précédente, ainsi que le type de renseignements personnels ainsi divulgués.

Si vous souhaitez exercer l’un quelconque des droits susmentionnés, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées ci-dessous. Nous devrons vérifier votre identité avant de répondre à votre demande. Pour ce faire, vous devrez fournir votre prénom, votre nom de famille, le nom de votre société et votre adresse courriel professionnelle. Vous pouvez également désigner un mandataire autorisé pour faire une demande en votre nom. Pour ce faire, vous devez nous envoyer une autorisation écrite ou une procuration signée par vous autorisant ledit mandataire à agir en votre nom. Vous devrez toujours confirmer votre identité directement auprès de nous.
Le présent Avis de confidentialité peut être mis à jour périodiquement pour refléter les changements apportés à nos pratiques en matière de renseignements.  Si nous apportons des changements importants à notre Avis de confidentialité, nous vous en informerons par l’intermédiaire du Service Modern Health ou d’autres moyens de communication, par exemple en affichant un avis sur notre site Web ou en vous envoyant un courriel.  La date de la « dernière mise à jour » du présent Avis de confidentialité est indiquée en haut de l’Avis de confidentialité. Veuillez lire attentivement toute modification.
Si vous avez des questions sur la façon dont Modern Health traite vos renseignements ou si vous souhaitez exercer vos droits, veuillez communiquer avec nous par courriel ou par courrier postal aux adresses suivantes :

Modern Life Inc.
450, Sansome Street, Fl. 12, San Francisco, CA 94111, États-Unis
Courriel:  legal@modernhealth.com